Documents utiles à télécharger

La Fédération Départementale des Chasseurs du Jura met à votre disposition des documents en téléchargement :

 

Année Cynégétique 2019/2020

 


 

pdf Mesures réglementaires du SDGC 2019-2025
icone pdf Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019/2020 dans le département du Jura
icone pdf Arrêté fixant le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2019 2020 (chevreuil)
icone pdf Arrêté fixant les modalités de chasse à l'approche ou à l'affût du chevreuil du 1er juin 2019 à l'ouverture générale de la chasse 2019
icone pdf

Arrêté portant sur le marquage des animaux prélevés en dépassement involontaire des plans de chasse grands gibiers 

Arrêté du 3 juillet 2019 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts 

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038730016

Arrêté du 11 juillet 2019 fixant les modalités de chasse et le plan de chasse lièvres pour la campagne 2019-2020
Arrêté du 11 juillet 2019 fixant le plan de chasse gélinotte pour la campagne 2019-2020
Arrêté du 11 juillet 2019 attribuant le plan de chasse grang gibier (Daim) pour la campagne 2019-2020
Arrêté du 11 juillet 2019 fixant les modalités de chasse et le plan de chasse grand gibier (cerf - chamois - daim - mouflon) pour la campagne 2019-2020
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau

 


 

 

Année Cynégétique 2018/2019

 

icone pdf Arrêté modifiant l'arrêté 2018-06-25-01 du 25 juin 2018 modifié relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018 2019 dans le département du Jura
icone pdf Arrêté fixant le plan de chasse grand gibier pour la campagne 2018 2019 (chevreuil)
icone pdf

Arrêté fixant les modalités de chasse à l'approche ou à l'affût du chevreuil du 1er juin 2018 à l'ouverture générale de la chasse 2018

Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018 2019 dans le département du Jura
icone pdf Arrêté portant sur le marquage des animaux prélevés en dépassement involontaire des plans de chasse grands gibiers pour la campagne 2018 2019
icone pdf Arrêté fixant les modalités de chasse et le plan de chasse lièvres pour la campagne 2018 2019
icone pdf Arrêté fixant les modalités et le plan de chasse grand gibier (cerf-chamois-daim-mouflon)
icone pdf Arrêté modifiant l'arrêté 2018-06-25-01 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2018 2019 dans le département du Jura
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau
Arrêté autorisant la destruction de l'Ouette d'Egypte sur le département du Jura

 

 


 

 

Grippe Aviaire

 

Communiqué de presse de la DDCSPP: passage à un niveau de risque modéré permettant d'alléger les mesures de biosécurité dans certaines commune.

Carte des zones écologiques à risque particulier vis-à-vis de l'infection de l'avifaune par un virus IAHP
Liste des communes du Jura situées dans une zone à risque particulier au regard de l'influenza aviaire hautement pathogène
Affiche - IAHP: Protection obligatoire des basses-cours

 


ACCA, AICA, AICAF : les documents incontournables

 

Icône PDF

Statuts d'une ACCA (Association communale de chasse agréée)
Statuts d'une AICA (Association intercommunale de chasse agréée)
Icône PDF Statuts d'une AICAF (Association intercommunale de chasse agréée fusionnée)
Règlement intérieur d'une ACCA
Icône PDF Règlement intérieur d'une AICA
Icône PDF Règlement intérieur d'une AICAF
Icône PDF Règlement intérieur d'une ACCA - Volet annuel

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association

Cerfa 13971*03

Consignes de sécurité pour la chasse en battue

Délégation de pouvoir pour organisation de battue

(s'adresser à la fédération pour obtenir le document en format Word - modifiable)

Déclaration mutualisation territoires Déclaration de mutualisation des territoires dans le cadre de l'application du plan de chasse grand gibier

 


Gardes-particuliers

> Vous souhaitez faire appel à un garde particulier ? Cliquez ici pour connaître toutes les démarches administratives.

 


Liste des contrôleurs chamois

 Liste des contrôleurs chamois 2018/19

 


Espèces d'animaux classées nuisibles

 

Modalités de tir des espèces classées nuisibles - Demande d'autorisation

Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l’arrêté du 2 août 2012 pris pour l’application de

l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités

de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles.

 

 

Espace adhérent
détenteur
Validation du permis
de chasser