Documents utiles à télécharger

 

La Fédération Départementale des Chasseurs du Jura met à votre disposition des documents en téléchargement :

 

Année Cynégétique 2017/2018

 

Arrêté fixant le plan de chasse chevreuil pour la campagne 2017-2018
Arrêté fixant les modalités de chasse à l'approche ou à l'affût du chevreuil pour la campagne 2017
AP ouverture fermeture Arrêté d'ouverture et de clôture de la chasse pour la saison 2017-2018

 

 


 

Grippe Aviaire

 

Communiqué de presse de la DDCSPP: passage à un niveau de risque modéré permettant d'alléger les mesures de biosécurité dans certaines commune.

Carte des zones écologiques à risque particulier vis-à-vis de l'infection de l'avifaune par un virus IAHP
Liste des communes du Jura situées dans une zone à risque particulier au regard de l'influenza aviaire hautement pathogène
Affiche - IAHP: Protection obligatoire des basses-cours


 


Année cynégétique 2016/2017

 

Arrêté modificatif portant suspension de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau dans le département du Jura
Arrêté portant suspension de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau dans le département du Jura - Seuls les oiseaux figurant dans les listes "Gibier d'Eau" et "Oiseaux de passage" de l'arrêté du 26/06/1987 sont concernés par cette fermeture.
Dates de fermeture du gibier d'eau et des migrateurs - Saison 2016/2017
Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2016-2017 dans le département du Jura
Arrêté fixant les modalités de chasse à l'approche ou à l'affût du chevreuil et du daim du 01/06/16 à l'ouverture générale de la chasse 2016
Dates d'ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d'eau au 5 juillet 2016

 


ACCA, AICA, AICAF : les documents incontournables

 

Icône PDF

Statuts d'une ACCA (Association communale de chasse agréée)
Statuts d'une AICA (Association intercommunale de chasse agréée)
Icône PDF Statuts d'une AICAF (Association intercommunale de chasse agréée fusionnée)
Règlement intérieur d'une ACCA
Icône PDF Règlement intérieur d'une AICA
Icône PDF Règlement intérieur d'une AICAF
Icône PDF Règlement intérieur d'une ACCA - Volet annuel

Déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration d'une association

Cerfa 13971*03

Consignes de sécurité pour la chasse en battue

Délégation de pouvoir pour organisation de battue

(s'adresser à la fédération pour obtenir le document en format Word - modifiable)

Déclaration mutualisation territoires Déclaration de mutualisation des territoires dans le cadre de l'application du plan de chasse grand gibier

 


Gardes-particuliers

> Vous souhaitez faire appel à un garde particulier ? Cliquez ici pour connaître toutes les démarches administratives.

 


Liste des contrôleurs chamois

 Liste des contrôleurs chamois 2017-2018

 


Espèces d'animaux classées nuisibles

 

Modalités de tir des espèces classées nuisibles - Demande d'autorisation

Arrêté du 24 mars 2014 modifiant l’arrêté du 2 août 2012 pris pour l’application de

l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités

de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles.

 

 

Espace adhérent
détenteur
Validation du permis
de chasser